Ce préambule sur les cumuls c’est quelque chose qui est hyper important, je savais qu’il y aurait plein de questions et j’adapte ce préambule à ce que je vois déjà dans le chat, vos questions. Je répondrai à la fin à chacune de vos questions. Ces questions-là peuvent revenir très souvent. Je préfère, et c’est la raison pour laquelle on organise ces webinaires, pour qu’on essaie ensemble de comprendre les règles. Vous savez, chaque question est individuelle mais la réponse est globale, la réponse est la même. Je pense qu’il est largement préférable qu’on comprenne les règles, parce que cette nomenclature a des règles et vous verrez à force de suivre les webinaires et la formation que propose Santé Académie, je vous montre que cette nomenclature n’est pas interprétable. Le tout, c’est de la comprendre et une fois qu’on l’a compris on a réponse à toutes nos questions.
La base des règles de cumul de la nomenclature c’est l’article 11B des dispositions générales. Alors oui, c’est embêtant tous ces noms d’articles, mais c’est hyper important que vous le connaissiez parce que dès lors qu’on parle du respect ou de la dérogation de l’article 11B, il faut savoir à quoi il se rapporte.
Comme d’habitude, je n’ai pas par habitude de vous donner des infos prises à droite, à gauche. Je pars du principe qu’avant tout il faut lire ce qu’il est écrit dans la nomenclature. Lorsque je vous mets des guillemets, c’est que j’ai fait un copié-collé de la nomenclature donc je n’ai pas bien de mérite, mais au moins on sait qu’on a la bonne info.
Donc, « lorsqu’au cours d’une même séance, plusieurs actes inscrits à la nomenclature sont effectués sur un même malade par la même praticien, l’acte du coefficient le plus important est le seul inscrit avec son coefficient propre. Le deuxième acte est ensuite noté à 50% de son coefficient. Les actes suivants le second ne donnent pas lieu à honoraires et n’ont pas à être notés sur la feuille de maladie.