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La cotation liée aux troubles du neuro-développement peut s'avérer complexe. Notre manuel pratique sur la cotation des TND est conçu pour vous assister dans cette démarche. Si vous souhaitez muscler vos connaissances sur la cotation CCE pour évaluer un écart de développement chez un enfant ou que vous cherchez des informations sur le dépistage des TND pour votre patientèle, notre guide sera une ressource précieuse en vous permettant d'enrichir votre expertise du dépistage initial jusqu'à la prise en charge clinique des enfants atteints de TND.

Comprendre les troubles du neuro-développement (TND)

Les troubles du neuro-développement (TND) regroupent un ensemble de pathologies qui affectent le développement neurologique d'un individu. Ils peuvent se manifester sous diverses formes, comme les Troubles du Spectre de l’Autisme (TSA), les Troubles spécifiques du langage et des apprentissages (TSLA), les troubles Dys (Dysphasies, Dyslexies, Dyspraxies), et le Trouble Déficit de l’Attention avec ou sans Hyperactivité (TDAH). Ces troubles impactent différents domaines du développement comme le langage, la motricité, les habiletés sociales, et sont souvent repérables dès la petite enfance.

Repérer les signes de TND chez l'enfant

Pour repérer les signes de TND chez un enfant, il est essentiel d'être attentif à divers aspects de son développement. Les écarts de développement peuvent être un premier indicateur de TND. Ces écarts peuvent se manifester par un retard dans l'acquisition des compétences et les apprentissages par rapport à la population générale, une non-progression ou même une régression des acquisitions.

Dans le cadre de l'examen médical, les signes d'appel de TND doivent être recherchés. Ces signes peuvent être variés et toucher différents domaines de développement de l'enfant tels que :

  • La motricité globale, la posture et la locomotion
  • La motricité fine
  • Le langage
  • La socialisation
  • La cognition (à partir de 4 ans)

Il est important de noter que chaque enfant évolue à son propre rythme et que des écarts de développement peuvent aussi correspondre à une variante de développement et non à un trouble avéré. Néanmoins, 2 signes d'alerte dans 2 domaines différents, ou plusieurs signes d'alerte dans un même domaine nécessitent l’avis d’un spécialiste sans tarder. 

Dépistage et évaluation des TND

Le dépistage et l'évaluation des TND sont des étapes cruciales pour une intervention précoce.

Elles nécessitent une observation de l’enfant dans des domaines précis mais des tests de dépistage standard pour l'audition et la vision sont également nécessaires.Lors de la consultation de dépistage (ou tout autres consultations), le médecin peut s'appuyer sur des outils spécifiques tels que le questionnaire M-chat ou la grille de repérage des écarts inhabituels de développement chez les enfants de moins de 7 ans, validés par la Haute Autorité de Santé et basés sur la littérature scientifique et les outils existants. 

La consultation de repérage des TND

La consultation de repérage des TND est une étape essentielle dans le parcours de soin de l'enfant. Elle est réalisée par un médecin de première ligne (médecin généraliste, pédiatre, médecin de PMI, médecin scolaire). Cette consultation permet d'identifier les signes d'appel de TND et d'engager, si nécessaire, un parcours de bilan et d'intervention précoce.

Cette consultation est dédiée spécifiquement au repérage des TND, elle doit être suffisamment longue pour permettre une évaluation complète. Elle est codée CTE dans la NGAP, avec un tarif de 60 € en métropole et 72 € dans les départements et régions d'outre-mer. N’hésitez pas, néanmoins, à rester vigilant au cours du développement de l’enfant, et pas seulement lors de cette consultation.

Comment coter ctx en cas de TND ?

Pour coter ctx en cas de TND, plusieurs critères doivent être satisfaits. La cotation ctx, d'une valeur de 60€, s'applique lorsque le professionnel de santé réalise une consultation particulièrement complexe, requérant un temps dédié conséquent. 

Il est crucial de documenter précisément tous les éléments de la consultation pour justifier cette cotation en cas de contrôle, notamment le fait d’avoir pris en compte les facteurs de risques identifiés par la HAS ou d’avoir suivi les recommandations de bonnes pratiques. 

Il est également possible de cumuler cette cotation avec une majoration de déplacement (MD) dans le cadre d'une consultation en structure de soins spécialisés.

La cotation CCE : un outil pour l'évaluation d'un trouble du neurodéveloppement

La consultation MDPH, codée CCE est un outil précieux pour les professionnels de santé dans le cadre de l'évaluation des TND. Elle permet de valoriser le remplissage du certificat MDPH. D'une valeur de 60€ en métropole et 72€ en DROM, elle est applicable à chaque consultation d'évaluation d'un enfant présentant un potentiel trouble du neurodéveloppement ou une pathologie congénitale grave. Cette cotation, utilisable une fois par an par enfant, guide non seulement le professionnel dans son rôle d'évaluation, mais aussi dans le repérage d'éventuelles difficultés de développement.

L'autisme est-il une ALD dans le cadre des TND ? 

L'autisme, en tant que trouble du neurodéveloppement, peut être considéré comme une affection de longue durée (ALD) selon les critères définis par l'article L 324 du Code de la Sécurité Sociale. En effet, la prise en charge d'une personne autiste nécessite un suivi médical et des soins réguliers et prolongés, ce qui correspond à la définition d'une ALD. Cela implique que les frais médicaux liés à l'autisme peuvent être pris en charge à 100% par l'Assurance Maladie. Cependant, pour bénéficier de cette prise en charge, le médecin traitant doit remplir un protocole de soins définissant l'autisme comme une ALD. Ce protocole de soins doit ensuite être approuvé par le médecin conseil de l'Assurance Maladie.

Le rôle des PCO dans le suivi d'un enfant avec TND

Les Plateformes de Coordination et d'Orientation (PCO) jouent un rôle central dans le suivi des enfants présentant des troubles du neuro-développement. Ces structures ont pour mission principale d'orienter rapidement les enfants et leur famille vers les soins appropriés. Elles assurent une coordination entre les différents acteurs de santé pour un parcours de soin optimal (mais ne remplace pas une prise en charge à long terme)

Les PCO ont aussi pour objectif de rendre accessibles les évaluations de soins et les interventions le plus tôt possible, sans reste à charge pour la famille. Pour ce faire, elles peuvent orienter les enfants vers des professionnels non-conventionnés grâce au forfait précoce.

Elles interviennent principalement auprès des enfants de 0 à 7 ans présentant des signes d'alerte dans leur neuro-développement. Le rôle de la PCO commence dès le repérage des signes d'alerte de TND par le médecin de première ligne.

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